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Marques déposées par LARGE Franck
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Domaine du Breuil
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Breuil
LARGE Franck

Numéro de dépôt :
3703562
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Domaine du Breuil de LARGE Franck

Présentation de la marque Domaine du Breuil

Déposée le 11 janvier 2010 par LARGE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Breuil »

Le déposant est LARGE Franck domicilié(e) 0 Rue du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARGE Franck domicilié(e) 0 Rue du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Breuil est expirée depuis le 11 janvier 2020.

LARGE Franck a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Château Bleu


LARGE Franck - 0 Rue du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS - France


LARGE Franck - 0 Rue du Breuil - 69460 - SALLES-ARBUISSONNAS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vin AOC Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement designée : Domaine du Breuil ; vins de pays.